Environnement, Agriculture, Departement fleuri

Préserver l’environnement, accompagner l’agriculture, améliorer le cadre de vie et participer à la transition écologique

 

Le département intervient en faveur de la transition écologique, d’un aménagement durable des territoires et de l’amélioration du cadre de vie. Ses différentes missions ont pour objectifs d’accompagner les collectivités locales dans la gestion et l’évolution de leur territoire et de protéger et valoriser le patrimoine naturel départemental.

 

Environnement et paysages

En matière de biodiversité, le conseil départemental assure la protection des espaces naturels jugés sensibles (ENS), c’est-à-dire dont les écosystèmes, particulièrement riches, nécessitent d’être préservés.

Pour promouvoir le respect de l’environnement, le conseil départemental a mis en place un programme de sensibilisation à l’environnement. Il est notamment assuré par la maison départementale de l’environnement.

Le conseil départemental s’attache aussi à préserver et à valoriser des espaces certes plus communs, mais d’une richesse écologique indéniable et garants du maintien de l’identité paysagère du département.

Il pilote également la mise en œuvre du site d’interprétation du paysage sur la colline de Sion - Vaudémont et a en charge le programme de gestion du patrimoine arboré sur le site de Sion.

Une aide est également apportée pour la création, l’aménagement et la réhabilitation de sentiers de randonnées, de sentiers de découverte…

 

Agriculture

Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle a un partenariat historique avec la profession agricole, qui s’illustre d’abord par une charte de partenariat avec 11 acteurs clefs de l’agriculture du département mais aussi  par une multitude d’actions en faveur :

  • du soutien à l’approvisionnement de proximité dans la restauration collective, dans les 46 restaurants en régie des collèges de Meurthe-et-Moselle,
  • du soutien à l’élevage à travers la veille sanitaire (via le laboratoire vétérinaire et alimentaire départemental (LVAD) de Malzéville-Pixérécourt) ;
  • de la valorisation les produits meurthe-et-mosellans au-delà de notre département,
  • de l’aménagement foncier,

Plus généralement, les politiques de solidarité et d’insertion, d’aménagement du territoire, d’environnement, de paysages et d’accompagnement de la transition énergétique participent quotidiennement au soutien de l’agriculture et au développement des territoires ruraux.

 

Urbanisme

Le conseil départemental assure une mission de conseil et d’appui technique et administratif auprès des élus locaux du département pour le suivi, l’élaboration ou l’évolution des documents d’urbanisme.

Le conseil départemental :

  • apporte un conseil direct auprès des élus au cours de réunions en mairie ou de visites sur site
  • apporte un appui administratif et technique auprès des communes et des agences d’urbanisme
  • formule l’avis officiel du département sur les documents d’urbanisme sur l’élaboration des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU)
  • gère les subventions attribuées aux partenaires
  • gère la mise en œuvre des lois Solidarité et Renouvellement Urbain et Urbanisme habitat
  • met à jour les servitudes d’urbanisme et le tableau de bord des PLU

 

Aménagement foncier

Le conseil départemental assure le suivi des opérations d’aménagement foncier.

Les grands principes :

  • Améliorer les conditions d'exploitation agricole des parcelles dépendant d'une propriété rurale agricole ou forestière (regrouper la propriété morcelée et rapprocher les terres du siège d'exploitation)
  • Assurer la mise en valeur et la protection du patrimoine rural et des paysages
  • Assurer la mise en valeur des espaces naturels ruraux
  • Contribuer à l'aménagement du territoire communal ou intercommunal
  • Contribuer à la prévention des risques naturels

Depuis les lois de décentralisation, c'est le Département qui engage et règle les dépenses relatives aux opérations d'aménagement foncier (ART L 121-15 du code rural).

Vidéo : L'action du départementt pour préserver les espaces naturels sensibles


Contact

Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Direction Territoires
48 Esplanade Jacques Baudot
rue du Sergent Blandan
CO 90019 - 54035 NANCY Cedex
Téléphone : 03 83 94 56 87 ou 03 83 94 56 86
Mail : diter@departement54.fr